Mentions légales

1. Présentation du site :

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, notre site web créé par Armogan, propriétaire du site www.drazel-isolants.com, met à disposition des utilisateurs et visiteurs les informations concernant notre entreprise.


Editeur de site

Le site drazel-isolants.com appartient à Armogan – Société par Actions Simplifiée au capital de 3.000,00 €, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 307, square des Champs Elysées – 91026 Evry Cedex.

Immatriculée au RCS d’EVRY sous le numéro : 803 504 935 00013
N° TVA intracommunautaire : FR21803504935

Tél. : 01 75 83 48 51
E-mail : contact@drazel-isolants.com


Développement

Personne physique ou morale et webmaster, Cécile Zerrouky est responsable de la publication et de l’administration du site, dont l’adresse e-mail est la suivante : zilizer@gmail.com.


Hébergement

L’hébergeur du site est : 1&1 Internet SARL, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante : 7, place de la Gare BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex.
Site Web : https://www.1and1.fr

2. Conditions générales d’utilisation du site

En utilisant notre site web drazel-isolants.com, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de votre part une acceptation sans réserve des précisions suivantes.

Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par Armogan.

3. Description des produits ou services proposés par Drazel Isolants :

Le site www.drazel-isolants.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. En accord avec sa politique de communication, Armogan s’efforce de fournir sur le site www.drazel-isolants.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations proposées sur le site www.drazel-isolants.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur notre site web drazel-isolants.com font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. La société s’efforce d’assurer au mieux que les informations accessibles par l’intermédiaire du site soient exactes et mises à jour. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications. Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à zilizer@gmail.com.

Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web drazel-isolants.com ne sont pas sous le contrôle de notre société. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.

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5. Propriété intellectuelle et contenu du site internet

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : zilizer@gmail.com.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Le site drazel-isolants.com ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, échangés sur les espaces interactifs. La société se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l’entreprise ou à la législation applicable en France.

6. Liens hypertextes et cookies :

Le site www.drazel-isolants.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations…) mis en place avec l’autorisation de le proprietaire du site . Cependant, le proprietaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site drazel-isolants.com, un ou des cookies sont susceptible de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies. Les instructions pour le faire selon votre navigateur sont sur ce lien : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.

7. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles :

Toute informations recueillie sur le site web drazel-isolants.com se font dans le cadre des besoins liés à l’utilisation de notre plateforme, tels que le formulaire de commande ou la demande d’inscription à la Newsletter.

Utilisateur : internaute se connectant, utilisant le site susnommé : drazel-isolants.com.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site drazel-isolants.com, le proprietaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.drazel-isolants.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.drazel-isolants.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et de suppression aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à l’adresse zilizer@gmail.com, ou en effectuant sa demande par courrier, à l’adresse suivante : 307, square des Champs-Elysées – 91026 Evry Cedex.

Armogan s’engage à ne céder en aucun cas les informations personnelles concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu’il soit (vente, échange, prêt, location, don). Seule l’hypothèse du rachat du site drazel-isolants.com à Armogan et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis-à-vis de l’utilisateur du site drazel-isolants.com.

Le site www.drazel-isolants.com est déclaré à la CNIL sous le numéro 000000.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Modification des mentions légales

Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont censées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au site postérieurement à leur mise en ligne. Nous vous invitons donc à les consulter le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment.

9. Droit applicable et lois concernées :

Soumis au droit français, le site web drazel-isolants.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

10. Crédit

Ces mentions légales ont été inspirées par generer-mentions-legales.com et http://www.g7design.fr/outils-web/generateur-de-mentions-legales/

  • Photos, illustrations et conception graphique : fournisseurs produits et Drazel Isolants
  • Textes et rédaction : Drazel Isolants
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